ARRETE·28 février 2023
Arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024
En vigueur depuis le 28 février 2023 7 articles 7 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de masterChapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master
Art. 1capo Chapitre II : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements en liste d'attente dont ils bénéficientChapitre II : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements en liste d'attente dont ils bénéficient
Art. 2capo Chapitre III : Dispositions specifiques relatives aux candidatures dans des formations en alternanceChapitre III : Dispositions specifiques relatives aux candidatures dans des formations en alternance
Art. 3capo Chapitre IV : Dispositions relatives aux propositions d'admission dont les candidats peuvent bénéficier, à titre exceptionnel, postérieurement à la phase d'admissionChapitre IV : Dispositions relatives aux propositions d'admission dont les candidats peuvent bénéficier, à titre exceptionnel, postérieurement à la phase d'admission
Art. 4capo Chapitre V : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutementChapitre V : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement
Art. 5capo Chapitre VI : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administrativesChapitre VI : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives
Art. 6Art. 7