ARRETE·3 janvier 2020
Arrêté du 3 janvier 2020 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement par mutation, par détachement et par concours des maîtres de conférences et des professeurs des écoles nationales supérieures en architecture
En vigueur depuis le 3 janvier 2020 11 articles 11 versions historisées
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titolo Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre II : MUTATIONTitre II : MUTATION
Art. 4Art. 5titolo Titre III : DÉTACHEMENTTitre III : DÉTACHEMENT
Art. 6Art. 7titolo Titre IV : CONCOURSTitre IV : CONCOURS
Art. 8Art. 9Art. 10sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000041521944