ARRETE·3 juillet 2013
Arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience
En vigueur depuis le 3 juillet 2013 14 articles 14 versions historisées
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Art. 1
capo Chapitre Ier : Obtention à l'issue d'un examen sur épreuvesChapitre Ier : Obtention à l'issue d'un examen sur épreuves
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo Chapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérienceChapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérience
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 17capo Chapitre III : Conditions d'habilitationChapitre III : Conditions d'habilitation