ARRETE·30 avril 1997

Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales

En vigueur depuis le 30 avril 1997 14 articles 14 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales

titolo Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales sciences humaines et socialesTitre II : Le diplôme d'études universitaires générales sciences humaines et sociales

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo Titre III : Les licences et les maîtrises du secteur sciences humaines et socialesTitre III : Les licences et les maîtrises du secteur sciences humaines et sociales

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. Annexes

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