ARRETE·30 janvier 2015
Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission au titre de l'année 2015 dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime
En vigueur depuis le 30 janvier 2015 18 articles 18 versions historisées
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titolo Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo Titre II : CONCOURS D'ADMISSIONTitre II : CONCOURS D'ADMISSION
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo Titre III : SÉLECTION SUR TITRESTitre III : SÉLECTION SUR TITRES
Art. 12titolo Titre IV : ADMISSIONTitre IV : ADMISSION
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000030192415