ARRETE·5 avril 1994
Arrêté du 5 avril 1994 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques de certains produits sanguins labiles et modifiant l'arrêté du 15 novembre 1993 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques de certains produits sanguins labiles et pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique
En vigueur depuis le 5 avril 1994 20 articles 20 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4
sezione AnnexesAnnexes
sezione Caractéristiques des produits sanguins labiles à usage thérapeutiqueCaractéristiques des produits sanguins labiles à usage thérapeutique
sezione Caractéristiques du plasma frais congelé sécurisé issu de sang total (P.F.C.Se).Caractéristiques du plasma frais congelé sécurisé issu de sang total (P.F.C.Se).
Art. Annexesezione Caractéristiques du plasma frais congelé sécurisé issu d'aphérèse (P.F.C.A.Se.).Caractéristiques du plasma frais congelé sécurisé issu d'aphérèse (P.F.C.A.Se.).
Art. Annexesezione Caractéristiques du plasma frais congelé solidarisé (P.F.C.So.).Caractéristiques du plasma frais congelé solidarisé (P.F.C.So.).
sezione Caractéristiques du plasma frais congelé solidarisé pour préparation de sang reconstitué à usage pédiatrique.Caractéristiques du plasma frais congelé solidarisé pour préparation de sang reconstitué à usage pédiatrique.
Art. Annexesezione Caractéristiques du mélange de plasmas frais congelés sécurisés issus de dons différents (12 maximum) (M.P.F.C.Se.).Caractéristiques du mélange de plasmas frais congelés sécurisés issus de dons différents (12 maximum) (M.P.F.C.Se.).
Art. Annexesezione Caractéristiques du mélange de concentrés de plaquettes issus de dons différents (12 au maximum) (M.C.P.).Caractéristiques du mélange de concentrés de plaquettes issus de dons différents (12 au maximum) (M.C.P.).
Art. Annexesezione Qualification des P.S.L. : " phénotypé ".Qualification des P.S.L. : " phénotypé ".
Art. Annexesezione Qualification des P.S.L. : " compatibilisé ".Qualification des P.S.L. : " compatibilisé ".
Art. Annexesezione Qualification des P.S.L. : " CMV négatif ".Qualification des P.S.L. : " CMV négatif ".
Art. Annexesezione Transformation des P.S.L. : " déplasmatisation ".Transformation des P.S.L. : " déplasmatisation ".
Art. Annexesezione Transformation des P.S.L. : " déleucocytation ".Transformation des P.S.L. : " déleucocytation ".
Art. Annexesezione Transformation des P.S.L. : " appauvrissement en leucocytes ".Transformation des P.S.L. : " appauvrissement en leucocytes ".
Art. Annexesezione Transformation des P.S.L. : " irradiation ".Transformation des P.S.L. : " irradiation ".
Art. Annexesezione Transformation des P.S.L. : " cryoconservation ".Transformation des P.S.L. : " cryoconservation ".
Art. AnnexeArt. AnnexeArt. AnnexeArt. Annexe