ARRETE·5 février 2025
Arrêté du 5 février 2025 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2025-2026
En vigueur depuis le 5 février 2025 9 articles 9 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er)Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er)
Art. 1capo Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3)Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3)
Art. 2Art. 3capo Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4)Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4)
Art. 4capo Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5)Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5)
Art. 5capo Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance (article 6)Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance (article 6)
Art. 6capo Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7)Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7)
Art. 7capo Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (articles 8 à 9)Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (articles 8 à 9)
Art. 8Art. 9