ARRETE·5 février 2025
Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien
En vigueur depuis le 5 février 2025 14 articles 14 versions historisées
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titolo Titre Ier : GÉNÉRALITÉSTitre Ier : GÉNÉRALITÉS
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre II : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCESTitre II : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCES
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo Titre III : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONSTitre III : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS
Art. 12titolo Titre IV : DISPOSITIONS FINALESTitre IV : DISPOSITIONS FINALES
Art. 13Art. 14