ARRETE·8 avril 2013
Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales
En vigueur depuis le 8 avril 2013 29 articles 29 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Organisation de la formation en vue du premier et du deuxième cycle des études médicalesChapitre Ier : Organisation de la formation en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales
Art. 1Art. 2Art. 3capo Chapitre II : Diplôme de formation approfondie en sciences médicalesChapitre II : Diplôme de formation approfondie en sciences médicales
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 7 bisArt. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20capo Chapitre III : Dispositions finalesChapitre III : Dispositions finales
Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24sezione AnnexeAnnexe
Art. Annexe 1Art. Annexe 2sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe 1Art. Annexe 2