ARRETE·8 juin 2020
Arrêté du 8 juin 2020 relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à I'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
En vigueur depuis le 8 juin 2020 13 articles 13 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre Ier : ADMISSIONTitre Ier : ADMISSION
Art. 2Art. 3Art. 4titolo Titre II : ENSEIGNEMENTSTitre II : ENSEIGNEMENTS
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo Titre III : ÉVALUATION DES ÉLÈVES ET SANCTION DES ÉTUDESTitre III : ÉVALUATION DES ÉLÈVES ET SANCTION DES ÉTUDES
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13