ARRETE·9 janvier 2006

Arrêté du 9 janvier 2006 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques.

En vigueur depuis le 9 janvier 2006 20 articles 20 versions historisées

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Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Art. 1

titolo TITRE II : CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT.TITRE II : CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT.

Art. 2 Art. 3 Art. 4

titolo TITRE III : COMMISSIONS D'ENSEIGNEMENT.TITRE III : COMMISSIONS D'ENSEIGNEMENT.

Art. 5 Art. 6 Art. 7

titolo TITRE IV : CONDITIONS D'ADMISSION Les cycles de formation initiale sont ouverts à des élèves destinés ou non à l'Institut géographique national.TITRE IV : CONDITIONS D'ADMISSION Les cycles de formation initiale sont ouverts à des élèves destinés ou non à l'Institut géographique national.

Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo TITRE IV : CONDITIONS D'ADMISSION Les cycles de formation initiale sont ouverts à des élèves destinés ou non à l' Institut national de l'information géographique et forestière.TITRE IV : CONDITIONS D'ADMISSION Les cycles de formation initiale sont ouverts à des élèves destinés ou non à l' Institut national de l'information géographique et forestière.

Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo TITRE V : FORMATIONS.TITRE V : FORMATIONS.

Art. 11

titolo TITRE VI : ORGANISATION PÉDAGOGIQUE.TITRE VI : ORGANISATION PÉDAGOGIQUE.

Art. 12

titolo TITRE VII : DISCIPLINE.TITRE VII : DISCIPLINE.

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

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