DECISIONE·n° 1729·17 novembre 2020

Decisione (UE) 2020/1729

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/1729 DE LA COMMISSION - du 17 novembre 2020 - concernant la surveillance et la présentation de rapports relatifs à la résistance aux antimicrobiens chez les bactéries zoonotiques et commensales et abrogeant la décision d’exécution 2013/652/UE - [notifiée sous le numéro C(2020) 7894] - (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 17 novembre 2020 16 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet et champ d’application Art. 1.tit_1Objet et champ d’application Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Cadre d’échantillonnage et analyses Art. 3.tit_1Cadre d’échantillonnage et analyses Art. 4Rapports annuels et évaluation de la RAM Art. 4.tit_1Rapports annuels et évaluation de la RAM Art. 5Publication des données Art. 5.tit_1Publication des données Art. 6Abrogation Art. 6.tit_1Abrogation Art. 7Application Art. 7.tit_1Application Art. 8Destinataires Art. 8.tit_1Destinataires

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