DECISIONE·n° 2219·22 décembre 2020
Decisione (UE) 2020/2219
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/2219 DE LA COMMISSION - du 22 décembre 2020 - concernant l’équivalence des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences ainsi que des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits produits au Royaume-Uni - [notifiée sous le numéro C(2020) 9590] - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 22 décembre 2020 8 articles 1 version historisée
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Équivalence des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumesArt. 1.tit_1Équivalence des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumesArt. 2Équivalence des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruitsArt. 2.tit_1Équivalence des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruitsArt. 3Date d’applicationArt. 3.tit_1Date d’applicationArt. 4DestinatairesArt. 4.tit_1Destinataires