DECISIONE·n° 1877·22 novembre 2021

Decisione (UE) 2021/1877

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1877 DE LA COMMISSION - du 22 octobre 2021 - concernant le cadre de mesures d’inclusion pour le programme Erasmus+ et pour le programme «Corps européen de solidarité» pour la période 2021-2027 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 22 novembre 2021 34 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1MESURES D’INCLUSION

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1SUIVI ET RAPPORTS

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Objectifs du cadre de mesures d’inclusion Art. 2.tit_1Objectifs du cadre de mesures d’inclusion Art. 3Formats d’apprentissage Art. 3.tit_1Formats d’apprentissage Art. 4Soutien aux participants moins favorisés Art. 4.tit_1Soutien aux participants moins favorisés Art. 5Soutien aux organisations Art. 5.tit_1Soutien aux organisations Art. 6Soutien financier Art. 6.tit_1Soutien financier Art. 7Procédure de sélection Art. 7.tit_1Procédure de sélection Art. 8Convivialité des documents du programme Art. 8.tit_1Convivialité des documents du programme Art. 9Activités de formation Art. 9.tit_1Activités de formation Art. 10Approche prévoyant d’apporter un soutien Art. 10.tit_1Approche prévoyant d’apporter un soutien Art. 11Activités de communication Art. 11.tit_1Activités de communication Art. 12Activités de suivi Art. 12.tit_1Activités de suivi Art. 13Plan d’action pour l’inclusion Art. 13.tit_1Plan d’action pour l’inclusion Art. 14Rapports Art. 14.tit_1Rapports Art. 15Complémentarité et synergies Art. 15.tit_1Complémentarité et synergies Art. 16Cocréation Art. 16.tit_1Cocréation Art. 17Entrée en vigueur Art. 17.tit_1Entrée en vigueur

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