DECISIONE·n° 2256·5 novembre 2025
Decisione (UE) 2025/2256
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2025/2256 DE LA COMMISSION - du 5 novembre 2025 - concernant des mesures d’urgence motivées par l’apparition de foyers de la maladie de Newcastle en Pologne - [notifiée sous le numéro C(2025) 7559] - (Le texte en langue polonaise est le seul faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 5 novembre 2025 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2La zone de protectionArt. 2.tit_1La zone de protectionArt. 3La zone de surveillanceArt. 3.tit_1La zone de surveillanceArt. 4Les autres zones réglementéesArt. 4.tit_1Les autres zones réglementéesArt. 5DestinataireArt. 5.tit_1Destinataire