DECISIONE·n° 546·12 mars 2026

Decisione (UE) 2026/546

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2026/546 DE LA COMMISSION - du 12 mars 2026 - modifiant la décision d’exécution (UE) 2023/1586 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux machines d’emballage, aux chariots tout-terrain, aux machines pour les produits alimentaires, aux appareils de levage à charge suspendue, aux installations à câbles, au matériel agricole et forestier, aux élévateurs, aux outils de sauvetage, aux outils portatifs, aux équipements destinés aux applications ferroviaires, au matériel au sol pour aéronefs, aux engins de terrassement et aux véhicules de collecte de déchets, et rectifiant ladite décision - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 12 mars 2026 6 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Modifications de la décision d’exécution (UE) 2023/1586Art. 1.tit_1Modifications de la décision d’exécution (UE) 2023/1586Art. 2Rectification de la décision d’exécution (UE) 2023/1586Art. 2.tit_1Rectification de la décision d’exécution (UE) 2023/1586Art. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur
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