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Décret n° 2011-1010 du 24 août 2011 portant création de l'université d'Aix-Marseille
DECRET
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n° 2011-1010
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24 août 2011
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Décret n° 2011-1010 du 24 août 2011 portant création de l'université d'Aix-Marseille
En vigueur depuis le 24 août 2011
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Art. 2
Art. 3
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Art. 5
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Art. 8
Art. 9
Art. 10
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