DECRET·n° 2018-107·15 février 2018
Décret n° 2018-107 du 15 février 2018 relatif aux maîtres de conférences et professeurs associés ou invités des écoles nationales supérieures d'architecture
En vigueur depuis le 15 février 2018 18 articles 18 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Professeurs et maîtres de conférences associés à temps pleinChapitre Ier : Professeurs et maîtres de conférences associés à temps plein
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6capo Chapitre II : Professeurs et maîtres de conférences associés à mi-tempsChapitre II : Professeurs et maîtres de conférences associés à mi-temps
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10capo Chapitre III : Professeurs et maîtres de conférences invitésChapitre III : Professeurs et maîtres de conférences invités
Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14capo Chapitre IV : Dispositions transitoires et finalesChapitre IV : Dispositions transitoires et finales
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18