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Décret n°2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique.
DECRET
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n° 2000-497
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5 juin 2000
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Décret n°2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique.
En vigueur depuis le 5 juin 2000
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Art. 2
Art. 3
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Art. 6
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
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