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Décret n°90-694 du 24 juillet 1990 portant diverses mesures statutaires relatives aux professeurs de sport
DECRET
·
n° 90-694
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24 juillet 1990
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Décret n°90-694 du 24 juillet 1990 portant diverses mesures statutaires relatives aux professeurs de sport
En vigueur depuis le 24 juillet 1990
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