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Décret n°98-723 du 18 août 1998 relatif à la création de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
DECRET
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n° 98-723
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18 août 1998
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Décret n°98-723 du 18 août 1998 relatif à la création de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
En vigueur depuis le 18 août 1998
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