DIRETTIVA·n° 43·4 avril 2008

Direttiva (UE) 2008/43

DIRECTIVE 2008/43/CE DE LA COMMISSION - du 4 avril 2008 - portant mise en œuvre, en application de la directive 93/15/CEE du Conseil, d’un système d’identification et de traçabilité des explosifs à usage civil - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 4 avril 2008 33 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo 1CHAPITRE 1

capo 1.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo 2CHAPITRE 2

capo 2.tit_1IDENTIFICATION DU PRODUIT

capo 3CHAPITRE 3

capo 3.tit_1COLLECTE ET GESTION DES DONNÉES

capo 4CHAPITRE 4

capo 4.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Identification unique Art. 3.tit_1Identification unique Art. 4Marquage et fixation Art. 4.tit_1Marquage et fixation Art. 5Explosifs encartouchés et explosifs en vrac Art. 5.tit_1Explosifs encartouchés et explosifs en vrac Art. 6Explosifs binaires Art. 6.tit_1Explosifs binaires Art. 7Détonateurs et mèches simples Art. 7.tit_1Détonateurs et mèches simples Art. 8Détonateurs électriques, non électriques et électroniques Art. 8.tit_1Détonateurs électriques, non électriques et électroniques Art. 9Cartouches amorces et charges relais Art. 9.tit_1Cartouches amorces et charges relais Art. 10Cordeaux détonants et mèches lentes Art. 10.tit_1Cordeaux détonants et mèches lentes Art. 11Boîtiers et tambours contenant des explosifs Art. 11.tit_1Boîtiers et tambours contenant des explosifs Art. 12Copies de l’étiquette originale Art. 12.tit_1Copies de l’étiquette originale Art. 13Collecte des données Art. 13.tit_1Collecte des données Art. 14Obligations des entreprises Art. 14.tit_1Obligations des entreprises Art. 15Transposition Art. 15.tit_1Transposition Art. 16Entrée en vigueur Art. 16.tit_1Entrée en vigueur Art. 17

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