DIRETTIVA·n° 597·18 avril 2018
Direttiva (UE) 2018/597
DIRECTIVE (UE) 2018/597 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 18 avril 2018 - modifiant la directive 92/66/CEE du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 18 avril 2018 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Modifications apportées à la directive 92/66/CEEArt. 1.tit_1Modifications apportées à la directive 92/66/CEEArt. 2TranspositionArt. 2.tit_1TranspositionArt. 3Disposition transitoireArt. 3.tit_1Disposition transitoireArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueurArt. 5DestinatairesArt. 5.tit_1Destinataires