DIRETTIVA·n° 1438·14 mai 2024
Direttiva (UE) 2024/1438
DIRECTIVE (UE) 2024/1438 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 14 mai 2024 - modifiant les directives du Conseil 2001/110/CE relative au miel, 2001/112/CE relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l’alimentation humaine, 2001/113/CE relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits, ainsi qu’à la crème de marrons, destinées à l’alimentation humaine, et 2001/114/CE relative à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l’alimentation humaine
En vigueur depuis le 14 mai 2024 16 articles 1 version historisée
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Art. 1Modifications de la directive 2001/110/CEArt. 1.tit_1Modifications de la directive 2001/110/CEArt. 2Modifications de la directive 2001/112/CEArt. 2.tit_1Modifications de la directive 2001/112/CEArt. 3Modifications de la directive 2001/113/CEArt. 3.tit_1Modifications de la directive 2001/113/CEArt. 4Modifications de la directive 2001/114/CEArt. 4.tit_1Modifications de la directive 2001/114/CEArt. 5TranspositionArt. 5.tit_1TranspositionArt. 6Mesures transitoiresArt. 6.tit_1Mesures transitoiresArt. 7Entrée en vigueurArt. 7.tit_1Entrée en vigueurArt. 8DestinatairesArt. 8.tit_1Destinataires