REGOLAMENTO·n° 1139·10 novembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1139

RÈGLEMENT (CE) N o 1139/2008 DU CONSEIL - du 10 novembre 2008 - établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques

En vigueur depuis le 10 novembre 2008 18 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1POSSIBILITÉS DE PÊCHE ET CONDITIONS Y AFFÉRENTES

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Limites de capture et répartition de ces limites Art. 4.tit_1Limites de capture et répartition de ces limites Art. 5Dispositions spéciales en matière de répartition Art. 5.tit_1Dispositions spéciales en matière de répartition Art. 6Conditions applicables aux captures et aux prises accessoires Art. 6.tit_1Conditions applicables aux captures et aux prises accessoires Art. 7Mesures techniques transitoires Art. 7.tit_1Mesures techniques transitoires Art. 8Transmission des données Art. 8.tit_1Transmission des données Art. 9Entrée en vigueur Art. 9.tit_1Entrée en vigueur

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