REGOLAMENTO·n° 1178·3 novembre 2011

Regolamento (UE) 2011/1178

RÈGLEMENT (UE) N o 1178/2011 DE LA COMMISSION - du 3 novembre 2011 - déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 3 novembre 2011 24 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Octroi des licences de pilote et certification médicale Art. 3.tit_1Octroi des licences de pilote et certification médicale Art. 4Licences nationales de pilote existantes Art. 4.tit_1Licences nationales de pilote existantes Art. 5Certificats médicaux de pilote nationaux et certificats d'examinateur aéromédical nationaux existants Art. 5.tit_1Certificats médicaux de pilote nationaux et certificats d'examinateur aéromédical nationaux existants Art. 6Conversion des qualifications pour les essais en vol Art. 6.tit_1Conversion des qualifications pour les essais en vol Art. 7Licences de mécanicien navigant nationales existantes Art. 7.tit_1Licences de mécanicien navigant nationales existantes Art. 8Conditions d'acceptation des licences de pays tiers Art. 8.tit_1Conditions d'acceptation des licences de pays tiers Art. 9Crédit relatif aux formations entamées avant la mise en application du présent règlement Art. 9.tit_1Crédit relatif aux formations entamées avant la mise en application du présent règlement Art. 10Crédit relatif aux licences de pilote obtenues dans le cadre d'activités militaires Art. 10.tit_1Crédit relatif aux licences de pilote obtenues dans le cadre d'activités militaires Art. 11Aptitude médicale de l'équipage de cabine Art. 11.tit_1Aptitude médicale de l'équipage de cabine Art. 12Entrée en vigueur et mise en application Art. 12.tit_1Entrée en vigueur et mise en application

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