REGOLAMENTO·n° 1332·16 décembre 2011
Regolamento (UE) 2011/1332
RÈGLEMENT (UE) N o 1332/2011 DE LA COMMISSION - du 16 décembre 2011 - établissant des exigences communes pour l’utilisation de l’espace aérien et des procédures d’exploitation communes pour l’évitement de collision en vol - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 16 décembre 2011 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Système anticollision embarqué (ACAS)Art. 3.tit_1Système anticollision embarqué (ACAS)Art. 4Dispositions particulières applicables aux exploitants soumis au règlement (CEE) no 3922/91 du Conseil (3)Art. 4.tit_1Dispositions particulières applicables aux exploitants soumis au règlement (CEE) no 3922/91 du Conseil (3)Art. 5Entrée en vigueur et applicationArt. 5.tit_1Entrée en vigueur et application