REGOLAMENTO·n° 127·25 septembre 2015

Regolamento (UE) 2016/127

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/127 DE LA COMMISSION - du 25 septembre 2015 - complétant le règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et les exigences portant sur les informations relatives à l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 25 septembre 2015 28 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Mise sur le marché Art. 1.tit_1Mise sur le marché Art. 2Exigences portant sur la composition Art. 2.tit_1Exigences portant sur la composition Art. 3Adéquation des ingrédients Art. 3.tit_1Adéquation des ingrédients Art. 4Exigences en matière de pesticides Art. 4.tit_1Exigences en matière de pesticides Art. 5Dénomination de la denrée alimentaire Art. 5.tit_1Dénomination de la denrée alimentaire Art. 6Exigences spécifiques en matière d'information sur les denrées alimentaires Art. 6.tit_1Exigences spécifiques en matière d'information sur les denrées alimentaires Art. 7Exigences spécifiques portant sur la déclaration nutritionnelle Art. 7.tit_1Exigences spécifiques portant sur la déclaration nutritionnelle Art. 8Allégations nutritionnelles et de santé dans le cas des préparations pour nourrissons Art. 8.tit_1Allégations nutritionnelles et de santé dans le cas des préparations pour nourrissons Art. 9Mentions relatives au lactose et à l'acide docosahexaénoïque Art. 9.tit_1Mentions relatives au lactose et à l'acide docosahexaénoïque Art. 10Exigences portant sur les pratiques promotionnelles et commerciales à l'égard des préparations pour nourrissons Art. 10.tit_1Exigences portant sur les pratiques promotionnelles et commerciales à l'égard des préparations pour nourrissons Art. 11Exigences portant sur les informations en matière d'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge Art. 11.tit_1Exigences portant sur les informations en matière d'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge Art. 12Notification Art. 12.tit_1Notification Art. 13Directive 2006/141/CE Art. 13.tit_1Directive 2006/141/CE Art. 14Entrée en vigueur et mise en application Art. 14.tit_1Entrée en vigueur et mise en application

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