REGOLAMENTO·n° 2058·28 février 2022
Regolamento (UE) 2022/2058
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2022/2058 DE LA COMMISSION - du 28 février 2022 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation, telles que visées à l’article 325 septquinquagies, paragraphe 7, dudit règlement, relatives aux horizons de liquidité aux fins de l’approche alternative fondée sur les modèles internes - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 28 février 2022 16 articles 1 version historisée
Consulter en ligneSommaire
capo 1CHAPITRE 1
capo 1.tit_1Affectation des facteurs de risque
capo 2CHAPITRE 2
capo 2.tit_1Détermination de la sous-catégorie des devises les plus liquides, détermination de la sous-catégorie des paires de devises les plus liquides et définition des sous-catégories à petite et grande capitalisation boursière
Art. 1Méthode généraleArt. 1.tit_1Méthode généraleArt. 2Méthode spécifique pour les instruments basés sur un indice homogèneArt. 2.tit_1Méthode spécifique pour les instruments basés sur un indice homogèneArt. 3Méthode spécifique pour les facteurs de risque d’inflation, d’écart de taux monomonnaie et d’écart de taux entre monnaiesArt. 3.tit_1Méthode spécifique pour les facteurs de risque d’inflation, d’écart de taux monomonnaie et d’écart de taux entre monnaiesArt. 4Méthode spécifique pour les facteurs de risque de taux des opérations de pension et les facteurs de risque de dividendeArt. 4.tit_1Méthode spécifique pour les facteurs de risque de taux des opérations de pension et les facteurs de risque de dividendeArt. 5Sous-catégorie des devises les plus liquidesArt. 5.tit_1Sous-catégorie des devises les plus liquidesArt. 6Sous-catégorie des paires de devises les plus liquidesArt. 6.tit_1Sous-catégorie des paires de devises les plus liquidesArt. 7Définition des notions de petite capitalisation boursière et de grande capitalisation boursièreArt. 7.tit_1Définition des notions de petite capitalisation boursière et de grande capitalisation boursièreArt. 8Entrée en vigueurArt. 8.tit_1Entrée en vigueur