REGOLAMENTO·n° 1577·20 avril 2023

Regolamento (UE) 2023/1577

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/1577 DE LA COMMISSION - du 20 avril 2023 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation relatives au calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change ou au risque sur matières premières et au traitement de ces positions aux fins des exigences prudentielles de contrôles a posteriori et de l’exigence d’attribution des profits et pertes dans le cadre de l’approche alternative fondée sur les modèles internes - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 20 avril 2023 12 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change conformément à l’approche standard alternative Art. 1.tit_1Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change conformément à l’approche standard alternative Art. 2Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque sur matières premières conformément à l’approche standard alternative Art. 2.tit_1Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque sur matières premières conformément à l’approche standard alternative Art. 3Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change conformément à l’approche alternative fondée sur les modèles internes Art. 3.tit_1Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change conformément à l’approche alternative fondée sur les modèles internes Art. 4Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque sur matières premières ou à la fois au risque sur matières premières et au risque de change conformément à l’approche alternative fondée sur les modèles internes Art. 4.tit_1Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque sur matières premières ou à la fois au risque sur matières premières et au risque de change conformément à l’approche alternative fondée sur les modèles internes Art. 5Calcul des variations hypothétiques et effectives de la valeur du portefeuille liées aux positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change ou au risque sur matières premières ou à la fois au risque sur matières premières et au risque de change conformément à l’article 325 novoquinquagies et à l’article 325 sexagies du règlement (UE) no 575/2013 Art. 5.tit_1Calcul des variations hypothétiques et effectives de la valeur du portefeuille liées aux positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change ou au risque sur matières premières ou à la fois au risque sur matières premières et au risque de change conformément à l’article 325 novoquinquagies et à l’article 325 sexagies du règlement (UE) no 575/2013 Art. 6Entrée en vigueur Art. 6.tit_1Entrée en vigueur

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