Titre Titre VII : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES›Sect. Annexes

Art. Annexe G

En vigueur depuis le 1 janv. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES SERVICES DU CEREMA DISPOSANT D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE DE SERVICE EN COMPLÉMENT DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT (créée en application du 2° de l'article 10 du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 ) Services du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Direction technique infrastructures de transport et matériaux (ITM) Direction technique risques eaux et mer (REM) Direction technique territoires et ville (TV) Direction territoriale Centre Est Direction territoriale Est Direction territoriale Hauts de France Direction territoriale Ile-de-France Direction territoriale Normandie Centre Direction territoriale Méditerranée Direction territoriale Occitanie Direction territoriale Ouest Direction territoriale Sud-Ouest Agence comptable, Directeur général et son cabinet, Secrétariat général, Directions dites "fonctionnelles" : - Direction des ressources humaines (DRH), - Direction de l'administration et des finances (DAF), Directions dites "transversales" : - Direction des programmes (DP), - Direction recherche innovation et international (DR2I), - Direction de la stratégie et de la communication (DSC).
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