Titre Titre II : Teneurs maximales en résidus de pesticides.›Sect. Annexes
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 25 févr. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Céréales visées. Désignation des céréales : Froment (blé), seigle, orge, avoine, maïs, riz, sarrasin, millet, sorgho, triticale et autres céréales.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006058812#art-annexe-i