Titre Titre II : Teneurs maximales en résidus de pesticides.›Sect. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales - Dénomination usuelle, dénomination chimique et teneurs maximales (mg/kg).
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 18 janv. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
(Liste non reproduite, voir le fac-similé).
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Prolegi/LEGITEXT000006058812#art-annexe-ii