ARRETE·10 février 1989

Arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine

En vigueur depuis le 10 février 1989 10 articles 10 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre Ier : Traitements après récolte autorisés.Titre Ier : Traitements après récolte autorisés.

Art. 1 Art. 2

titolo Titre II : Teneurs maximales en résidus de pesticides.Titre II : Teneurs maximales en résidus de pesticides.

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe I

sezione Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales - Dénomination usuelle, dénomination chimique et teneurs maximales (mg/kg).Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales - Dénomination usuelle, dénomination chimique et teneurs maximales (mg/kg).

Art. Annexe II

sezione Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).

Art. Annexe III

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