Titre Titre II : Teneurs maximales en résidus de pesticides.›Sect. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 9 sept. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
(Liste non reproduite, voir au Journal officiel).
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Prolegi/LEGITEXT000006058812#art-annexe-iii