Art. 1
En vigueur depuis le 24 janv. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Le stud-book du cheval de selle français comprend : - un registre des étalons agréés pour l'élevage du cheval de selle français ; - un registre des poulinières suivies de leur production cheval de selle français.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005617591#art-1