Sect. Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 13 déc. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
Le terme "silo" employé dans la présente instruction regroupe l'ensemble des capacités de stockage type vrac, quelle que soit leur conception (silo plat, silo "cathédrale" ... cellules cylindriques en béton, boisseaux métalliques ...). Les prescriptions de la présente instruction pourront être adaptées en fonction de la nature des produits stockés. Certains produits pourront nécessiter l'application de dispositions supplémentaires (cas du tourteau par exemple) ou moins contraignantes (cas des silos à très faible taux de rotation, par exemple). En outre, les prescriptions pourront être modulées en fonction du type de silo ou du fractionnement des capacités de stockage. En particulier, certaines prescriptions pourront être moins contraignantes ou adaptées dans le cas des silos à axe horizontal.
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Prolegi/LEGITEXT000006074715#art-annexe