ARRETE·11 août 1983
Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.
En vigueur depuis le 11 août 1983 37 articles 37 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3
sezione AnnexesAnnexes
sezione Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
Art. ANNEXEsezione LocalisationLocalisation
sezione ImplantationImplantation
Art. ANNEXE ART. 1sezione Distance d'éloignement des silos.Distance d'éloignement des silos.
Art. ANNEXE ART. 2sezione Caractéristiques de l'établissementCaractéristiques de l'établissement
sezione Nature et capacité des installations.Nature et capacité des installations.
Art. ANNEXE ART. 3sezione Conception des installationsConception des installations
sezione Limitation des effets d'une explosion éventuelle.Limitation des effets d'une explosion éventuelle.
Art. ANNEXE ART. 4sezione Stabilité au feu des structuresStabilité au feu des structures
Art. ANNEXE ART. 5sezione Evacuation du personnelEvacuation du personnel
Art. ANNEXE ART. 6sezione Intervention des services d'incendie et de secours.Intervention des services d'incendie et de secours.
Art. ANNEXE ART. 7sezione Aménagement des locaux.Aménagement des locaux.
Art. ANNEXE ART. 8sezione Limitation des émissions de poussières à l'intérieur des installationsLimitation des émissions de poussières à l'intérieur des installations
sezione Capotage des sources émettrices de poussière.Capotage des sources émettrices de poussière.
Art. ANNEXE ART. 9sezione Utilisation de transporteurs ouverts.Utilisation de transporteurs ouverts.
Art. ANNEXE ART. 10sezione Avis de chargement et de déchargement.Avis de chargement et de déchargement.
Art. ANNEXE ART. 11sezione Nettoyage des locaux.Nettoyage des locaux.
Art. ANNEXE ART. 12sezione Prévention des incendies et explosionsPrévention des incendies et explosions
sezione Elimination des corps étrangers contenus dans les produits.Elimination des corps étrangers contenus dans les produits.
Art. ANNEXE ART. 13sezione Surveillance des conditions de stockage.Surveillance des conditions de stockage.
Art. ANNEXE ART. 14sezione Installations électriques.Installations électriques.
Art. ANNEXE ART. 15sezione Mise à la terre des installations exposées aux poussières.Mise à la terre des installations exposées aux poussières.
Art. ANNEXE ART. 16sezione Suppression des sources d'inflammation dans les locaux exposés aux poussières.Suppression des sources d'inflammation dans les locaux exposés aux poussières.
Art. ANNEXE ART. 17sezione Prévention et détection des dysfonctionnements des appareils exposés aux poussières.Prévention et détection des dysfonctionnements des appareils exposés aux poussières.
Art. ANNEXE ART. 18sezione Signalement des incidents de fonctionnement.Signalement des incidents de fonctionnement.
Art. ANNEXE ART. 19sezione Consignes de sécurité.Consignes de sécurité.
Art. ANNEXE ART. 20sezione Permis de feu.Permis de feu.
Art. ANNEXE ART. 21sezione Matériel de lutte contre l'incendie.Matériel de lutte contre l'incendie.
Art. ANNEXE ART. 22sezione Prévention de la pollution de l'airPrévention de la pollution de l'air
sezione Ventilation des cellules.Ventilation des cellules.
Art. ANNEXE ART. 23sezione Dépoussiérage.Dépoussiérage.
Art. ANNEXE ART. 24sezione Contrôle des émissions.Contrôle des émissions.
Art. ANNEXE ART. 25sezione Emissions diffuses.Emissions diffuses.
Art. ANNEXE ART. 26sezione Conception des installations de dépoussiérage.Conception des installations de dépoussiérage.
Art. ANNEXE ART. 27sezione Prévention des nuisances dues au bruit.Prévention des nuisances dues au bruit.
Art. ANNEXE ART. 28Art. ANNEXE ART. 29Art. ANNEXE ART. 30sezione Caractéristiques des eaux résiduaires.Caractéristiques des eaux résiduaires.
Art. ANNEXE ART. 34sezione Utilisation et stockage de produits insecticides, raticides.Utilisation et stockage de produits insecticides, raticides.
Art. ANNEXE ART. 35sezione Récupération et élimination des déchets.Récupération et élimination des déchets.
Art. ANNEXE ART. 36