Sect. Emissions diffuses.
Art. ANNEXE ART. 26
En vigueur depuis le 13 déc. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits. Commentaire : Dans les installations recevant des tonnages importants par voie routière ou ferroviaire, on pourra demander la mise en place d'installations d'aspiration des poussières sur les fosses de réception des produits. De manière à limiter les émissions de poussières lors des chargements de camions, navires ... on limitera la hauteur de chute des produits. Divers procédés permettant de limiter les émissions de poussières peuvent être envisagés : Coudes amortisseurs ; Tuyaux télescopiques avec capotage du point de chute ; Aspiration autour du tuyau de chargement ; Centrage des poussières dans le flot du produit.
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Prolegi/LEGITEXT000006074715#art-annexe-art-26