Sect. Avis de chargement et de déchargement.
Art. ANNEXE ART. 11
En vigueur depuis le 13 déc. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
Les aires de chargement et de déchargement des produits seront de préférence extérieures aux silos. Dans le cas contraire, elles seront isolées de ces derniers par des parois étanches aux poussières et résistantes au feu. Ces aires seront suffisamment ventilées de manière à éviter la création d'une atmosphère explosive. Elles seront périodiquement nettoyées. Si ces installations sont munies de dispositifs de captation d'air poussiéreux, le rejet à l'atmosphère se fera dans les conditions prévues au titre VI, article 24. Commentaire : Les connexions des aires de chargement et déchargement avec les autres ateliers (tour d'élévation, capacités de stockage, ...) seront limitées. Les consignes de sécurité à respecter à ces postes seront précisées par l'exploitant.
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Prolegi/LEGITEXT000006074715#art-annexe-art-11