Sect. Utilisation de transporteurs ouverts.
Art. ANNEXE ART. 10
En vigueur depuis le 13 déc. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
L'usage de transporteurs ouverts ne sera autorisé que si leur vitesse est inférieure à ... mètres par seconde. L'exploitant veillera de plus à éviter les courants d'air au-dessus de ce type d'installation. Commentaire : La vitesse limite des transporteurs ouverts sera déterminée en fonction de la nature des produits stockés. On pourra, de manière générale, conseiller des vitesses inférieures à 3,5 m/s, de manière à limiter les dégagements de poussières.
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Prolegi/LEGITEXT000006074715#art-annexe-art-10