Sect. Coefficient de majoration C
Art. Annexe V
En vigueur depuis le 31 mars 1979 jusqu'au 1 janv. 2999
Coefficient de hauteur et de forme de l'immeuble. (On ne prendra pas en compte la surface des combles ni leur longueur de parties vues). c = c1 + c2 1. c1 dépend de la hauteur moyenne hm, du bâtiment ou des bâtiments constituant l'opération. Pour une opération ne comportant qu'un bâtiment, la hauteur moyenne est définie par le rapport de la surface hors oeuvre totale à la surface hors oeuvre du niveau ayant la surface hors oeuvre maximale (ces surfaces s'entendent hors combles) : hm = S.H.O. totale / S.H.O. maximale Pour une opération comprenant plusieurs bâtiments, la hauteur moyenne est définie par le rapport de la surface hors oeuvre totale de l'opération au total des surfaces hors oeuvres des niveaux de surface hors oeuvre maximale de chaque bâtiment (ces surfaces s'entendent hors combles) : hm = S.H.O. totale / S.H.O. maximale hm est arrondi au nombre inférieur ou supérieur selon que la partie décimale du quotient est inférieure (ou égale) ou supérieure à 0,5. c1 est donné en fonction de hm par le tableau ci-dessous : C1 (immeuble sans ascenseur) hm = 1 : 0,075 hm = 2 : 0,050 hm = 3 : 0,025 hm = 4 : Néant Supérieur ou égal à 5 : Néant C1 (immeuble avec ascenseur) hm = 1 : Sans objet hm = 2 : 0,090 hm = 3 : 0,065 hm = 4 : 0,020 Supérieur ou égal à 5 : 0,010. Pour les maisons individuelles isolées ou groupées c1 = 0. 2. c2 dépend du périmètre des parties vues. On appelle parties vues d'un bâtiment, toutes les parties visibles, en contact avec l'extérieur, mitoyennes ou non. c2 = 0,10 x (6L / S.H.O. totale - 1) L est le linéaire des façades et pignons vus à chaque niveau, cumulé sur la totalité des niveaux. On ne prendra pas en compte la longueur des parties vues des combles.
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Prolegi/LEGITEXT000006074156#art-annexe-v