Titre TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)›Chapitre Chapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique›Sect. Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.
Art. 88
En vigueur depuis le 12 déc. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
(Reporté à l'article 90, § 1er.)
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Prolegi/LEGITEXT000005631045#art-88