Titre Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX CONCOURS D'ADMISSION AU CYCLE DE FORMATION DES ÉLÈVES DIRECTEURS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES, SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE›Chapitre Chapitre IV : Dispositions diverses
Art. 13
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 décembre 2007 , , , , , , , , , , , , , , , Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Annexes , Sct. A. - Programme de la première épreuve d'admissibilité, Art. Annexe I, Sct. B. ― Programme de la troisième épreuve d'admissibilité et de la deuxième épreuve d'admission, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Sct. C. ― Programme de la quatrième épreuve d'admissibilité et de la deuxième épreuve d'admission, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X, Art. Annexe XI, Art. Annexe XII, Art. Annexe XIII, Sct. D. ― Programme de la troisième épreuve d'admission, Art. Annexe XIV, Sct. E. ― Programme des épreuves facultatives, Art. Annexe XV, Art. Annexe XVI, Sct. F. ― Epreuves facultatives de sport Liste des épreuves et échelles de cotation, Art. Annexe XVII, Art. Annexe XVIII
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Prolegi/LEGITEXT000049759939#art-13