Chapitre Chapitre VI : Émissions dans l'air›Sect. Section III : Valeurs limites d'émission
Art. 6.6
En vigueur depuis le 4 déc. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Débit et mesures. Le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapporté à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs). Le débit des effluents gazeux ainsi que les concentrations en polluants sont rapportés à une même teneur en oxygène de référence. L'exploitant peut justifier la teneur réelle en oxygène mesurée. Les concentrations en polluants sont rapportées aux mêmes conditions normalisées.
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Prolegi/LEGITEXT000044402731#art-6-6