Chapitre CHAPITRE II : Règles de route.
Art. 6
En vigueur depuis le 20 janv. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Traversée des passages rétrécis et des souterrains (.07 du R.G.P.) Sur la Saône, les traversées des souterrains de Saint-Albin et de Savoyeux, de la cuvette maçonnée de Soing, du pont de Mâcon par l'ancien chenal, des portes et écluses de garde doivent être effectuées avec la plus grande prudence en respectant la signalisation en place (feux bicolores, dispositif acoustique...).
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Prolegi/LEGITEXT000005617542#art-6