Art. 4
En vigueur depuis le 21 sept. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Le référentiel de formation de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel est défini en annexe II au présent arrêté (1). Les horaires de formation applicables à la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel sont fixés par l'annexe III (1).
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Prolegi/LEGITEXT000029479055#art-4