Titre Titre I : Chaufferies.›Sect. Conduits de fumée
Art. 18
En vigueur depuis le 21 juil. 1978 jusqu'au 1 janv. 2999
Les conduits de fumée doivent avoir des caractéristiques conformes à celles qui sont décrites dans l'arrêté du 20 juin 1975 relatif à l'équipement et à l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie.
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Prolegi/LEGITEXT000006074117#art-18