Titre Titre II : Dispositions générales communes à tous les établissements des types A à X.›Chapitre Chapitre VI : Chauffage, ventilation, réfrigération et conditionnement d'air.›Sect. B) Appareils d'utilisation, foyers et brûleurs.
Art. CH 29
En vigueur depuis le 31 mars 1965 jusqu'au 1 janv. 2999
Les chaudières doivent être installées sur un massif en saillie d'une hauteur au moins égale à celle des seuils prévus à l'article CH 23.
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Prolegi/LEGITEXT000020271908#art-ch-29