Chapitre Chapitre IV : Dispositions finales
Art. 24
En vigueur depuis le 25 sept. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches Unités d'Enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique » sont remplacées par les nouvelles annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches Unités d'Enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique » qui sont publiées au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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Prolegi/LEGITEXT000042358666#art-24